- Rapports du Conseil d'Administration
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur le projet de dixième résolution relatif à la réduction du capital de la Société par voie d’annulation d’actions acquises dans le cadre du programme de rachat d’actions
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur le projet de onzième résolution relatif à la délégation au conseil d’administration aux fins d’attribuer des options de souscription ou d’achat d’actions
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur le projet de douzième résolution relatif à la Délégation au Conseil d’Administration à l’effet de décider d’une ou plusieurs émissions d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, dans la limite d’un montant nominal maximum de 5.000.000 € avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale sur le projet de treizième résolution relatif à la Délégation au Conseil d’Administration aux fins d’augmenter le capital par émission d’actions ou d’autres titres donnant accès au capital de la Société réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale établi conformément aux dispositions des articles L.225-129-5 et R.225-116 du Code de Commercesur l’utilisation de la neuvième résolution de l’Assemblée générale extraordinaire du 15 novembre 2006 relative à la délégation de compétence donnée au Conseil d'administration pour augmenter le capital par émission de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale établi conformément aux dispositions des articles L.225-129-5 et R.225-116 du Code de Commercesur la mise en œuvre de la douzième résolution de l’Assemblée générale extraordinaire du 15 novembre 2006 relative à l’augmentation du capital de la société devant permettre la conversion des OCEANE 2003-2009 restant en circulation
- Rapports des Commissaires aux Comptes
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la réduction de capital, résolution n° 10
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’ouverture d’options de souscription ou d’achat d’actions au bénéfice de certains membres du personnel, résolution n° 11
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, résolution n°12
Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation de capital réservée aux salariés, résolution n°13
Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes sur l’augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription
