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Assemblées Générales - Archives

  • Assemblée Générale des actionnaires du 15 novembre 2006

Compte rendu AGE du 15 novembre 2006

Résultat des votes AGE du 15 novembre 2006

Documents d'information des actionnaires – AGE du 15 novembre 2006

Lettre du Président

Pour voter

Pouvoir

 

  •  AG des actionnaires du 12 Octobre 2006

Compte rendu AG du 12 Octobre 2006

Rapport de l'expertise indépendante sur le plan de restructuration de la dette globale présenté le 12 septembre 2006

Lettre aux actionnaires

Avis de convocation

Document d’information des actionnaires (art 133 du décret N° 67-236 du 23 mars 1967)

Rapport spécial du Conseil d'Administration sur l’émission de Bons de Souscription d'Action

Rapport spécial des Commissaires au Comptes sur la procédure d’alerte

Vote et pouvoir

Mode d'emploi pouvoir

Exemple d'attestation d’immobilisation de titres

Rapport des CAC sur l'attribution gratuite d'actions existantes ou à emettre au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux

Rapport des CAC sur l'attribution gratuite de bons de souscription d'actions

Rapport des CAC sur l'augmentation de capital reservée aux salariés

Rapport des CAC sur l'émission de diverses valeurs mobilières

Rapport des CAC sur la réduction de capital (Résolution n°19)

Rapport des CAC sur la réduction de capital (Résolution n°7)

Rapport spécial des CAC

 

  • AG des porteurs d'obligations 2005/2008

Procès verbal de l'Assemblée Générale du 29 septembre 2006

Procès verbal de l'Assemblée Générale du 15 juin 2006

Procès verbal de l'Assemblée Générale du 28 mars 2006

Avis de convocation

Compte rendu AG du 29 Septembre 2006

 

  • AG des porteurs d’OCEANES 2003/2009

Procès verbal de l'Assemblée Générale Océanes du 29 sept 2006

Avis de convocation

 Compte rendu AG du 29 Septembre 2006

 

  • AG des actionnaires du 20 Octobre 2005

Compte rendu

Lettre de Bruno Bonnell

Vote et Pouvoir

Mode d'emploi Pouvoir

Attestation d'immobilisation de titres

Texte complet des résolutions

Contacts

 

  • AG des actionnaires du 19 Janvier 2005

Lettre de Bruno Bonnell

Approbation du plan de réglement de l'OCEANE 2005 par les actionnaires

Invitation pour le 11 janvier 2005

Pouvoir

Mode d'emploi Pouvoir

Instructions Pouvoir

Ordre du jour

Rapport du conseil d’administration

Comptes sociaux et rapport général 30 juin 2004

Rapport de gestion comptes sociaux 2003/04

Comptes consolidés 31/03/04

Rapport de gestion comptes consolidés 31 mars 2004

Rapport des CAC comptes consolidés au 31 mars 2004

Rapport des CAC sur l’audit interne

Liste des mandats

Bulletin de Vote et Pouvoir

Informations liées à l'utilisation du Bulletin de Vote et du Pouvoir

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